Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISO 13
SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES "S.A.R.E.T."

Numéro de dépôt :
1048947
Date de dépôt :
02/05/1978
Lieu de dépôt :
.inpi

Présentation de la marque ISO 13

Déposée le 2 mai 1978 par SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES "S.A.R.E.T." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (.inpi), la marque française « ISO 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES "S.A.R.E.T.", domicilié(e) (Société Anonyme), Route de Carpentras 84130 LE PONTET. - France.

La marque ISO 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ISO 13 est expirée depuis le 2 mai 1988.

SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES "S.A.R.E.T." a également déposé les autres marques suivantes : HIT 18 , MODULE CONSTRUCTIBLE PPB , T TEROC , PPB , SARTEN , PREDALLE ELEGIE , PLANCHER SEC PPB , CHARTE DE L'EXCELLENCE , LABELISE SARET , EUROMAISON SARET


SOCIETE ANONYME DE RECHERCHE ET D'ETUDES TECHNIQUES "S.A.R.E.T." - (Société Anonyme), Route de Carpentras 84130 LE PONTET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051

Matériaux de construction, pierres naturelles, artificielles, ciments, chaux, moriers, plâtre, gravier, tuyaux en grés ou en ciment, maisons transportables, tous éléments préfabriqués pour la construction, planchers, panneaux, murs et, en général, toutes parties de bâtiments en matériaux préfabriqués.